Conditions de location

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION BLURENT – Vers. 2014
TRADUCTION A SEUL FIN INFORMATIF*

1. DESCRIPTION DU SERVICE
1.1. Le service inclut: la location pour les jours et les kilomètres indiqués dans le contrat de location, les assurances: Responsabilité civile (assure les dommages causés par des tiers), carte verte (extension de la responsabilité civile pour l‘étranger), vol et incendie (assure la perte totale ou partielle su camping car suite à vol ou incendie), dommages tous accidents (assure les dommages sur le véhicule à cause de choc, collision ou renversement). Les garanties assurance sont assujetties à un découvert/franchise variable d’un centre de location à l’autre. Indicativement les découverts/franchises sont du 10 % de la valeur commercial du véhicule en cas de vol et de € 1000 en cas de dommages au véhicule pour chaque dommage/accident (exclus les dommages à l’intérieur du véhicule qui ne sont pas couverts par l’assurance et pour lesquels le client est entièrement responsable).
1.2. Le service ne comprend pas: le carburant, les pneus crevés, les dommages aux pneus et aux jantes.

2. UTILISATION DU VEHICULE
2.1. L’utilisation du véhicule en location devra être telle qu’il soit toujours couvert, en tout cas, par les garanties d’assurance stipulées pour celui-ci.
2.2. L’utilisateur s’engage à utiliser le véhicule avec la diligence d’un bon père de famille, de sorte à éviter quelconque dommage aux personnes transportés et aux tiers, aussi bien aux choses transportées et au véhicule pris en location.
2.3. Spécifiquement le véhicule ne pourra pas être utilisé ni conduit:
a) pour des fins spécifiques qui ne soient pas le transfert et l’habitation. Les activités suivantes sont particulièrement incompatibles avec le présent contrat :
1) la sub-location du véhicule
2) le prêt gratuit du même è des personnes qui ne figurent pas dans la liste de celles déclarés par le client comme faisant partie de l‘équipage
3) l’exercice, utilisant le camping car, de toute activité commerciale, à n’importe quel titre, comme le transport de personnes, choses, la vente de biens, etc.
b) en condition de surcharge et avec à bord un nombre de personnes plus grand de celui qui est autorisé sur les documents de registration du véhicule
c) sur des voies pas pavés ou de faire du tout terrain
d) par une personnes âgé moins de 21 ans (et avec un permis de conduite de moins de deux ans) ou plus de 70 ans, sauf autorisation spécifique du Centre Blurent, et/ou sans permis de conduire valable pour les pays ou le véhicule va circuler.
e) par des personnes qui ne sont pas en condition adéquate ni conforme à ce qui est prévu par les normatives relatives à la circulation dans le pays dans lequel le véhicule est utilisé (état d’épuisement, ivresse, invalidité – même si temporaire, sous les effets de drogue, etc.)
f) pour des fins illicites
g) pour tirer des remorques sans l’autorisation du Centre Blurent
h) pour des courses ou compétitions
i) à des vitesses qui excèdent celles consenties par les normatives relatives à la circulation dans
le pays dans lequel le véhicule est utilisé et aux vitesses maximales autorisées par la maison constructrice.
2.4. L’utilisation du camping car en violation de n’importe quelle des dispositions indiquées dans clauses 2.1, 2.2 et 2.3 comportera la perte intégrale du dépôt de garantie versé et la saisie immédiate du véhicule, outre le remboursement de tous les dommages causés au véhicule, au Centre Blurent et aux tiers. Toute responsabilité civile, pénale ou administrative qui puisse dériver de la violation de cet article sera à la charge de l’utilisateur. L’utilisateur remboursera tout de suite au Centre Blurent les montants éventuellement anticipés par celui ci pour les infractions effectuées ou bien s’occupera directement du paiement de celles-ci.
2.5. L’utilisateur déclare de connaitre les normes concernant l’assurance des véhicules en Italie, les normes de la circulation et les normes dans le pays d’utilisation.
2.6. Garde du camping car: l’utilisateur s’engage à laisser le véhicule pendant les arrêts dans des parking gardés et, en tout cas, verrouillé. L’utilisateur sera en tout cas obligé de répondre pour, ou en tout cas responsable de, tous les dommages éventuels qui soient de quelque façon liés à la manque de garde du véhicule, selon les indications données. Dans le cas où les dommages soient supérieurs au dépôt de garantie versé par le client, celui-ci sera obligé à les rembourser entièrement et en tout cas même outre la valeur du dit dépôt.
2.7. Transport des animaux: le transport des animaux domestiques de petite taille devra être évalué cas par cas par le Centre Blurent.
2.8 Les véhicules ne sont pas équipés pour être utilisés à températures sous -10°C.
2.9 Il est interdit de fumer sur les véhicules.

3. ASSURANCES
3.1. Les assurances sont celles indiquées à l’article 1.1. L’utilisateur s’engage à ne pas adopter des comportements ou créer des faits qui pourraient causer l’invalidité ou l’inapplicabilité de la protection de l’assurance garantie par le contrat cité à l’article 1.1 qu’il déclare d’avoir lu, y inclues les conditions générales qu’il déclare d’accepter.
3.2. Il n’y a pas de couverture de la part de l’assurance pour les effets personnels, les habits o autre transporté et en outre l’assurance est nulle en cas de conduite en état d’ivresse, ou sous les effets de la drogue o si le locataire ait fourni des donnés faux sur son identité, adresse, etc. ou présenté des documents faux ou inexactes.
3.3. L’assurance en outre est valable exclusivement dans les pays indiqués sur la carte verte (extension de la responsabilité civile pour l‘étranger),.
Il est donc interdit de circuler avec les véhicules loués depuis le Centre Blurent dans les pays qui ne sont pas indiqués dans la carte verte.

4. RESPONSABILITE (PENALE E CIVILE) DE L’UTILISATEUR – dommages au véhicule et au centre Blurent
4.1. L’utilisateur devra directement responsable pour toute violation des lois concernant la circulation et le parking
4.2. En cas de vol du véhicule, de toutes ou d’une partie des équipements, d’incendie ou d’accident, l’utilisateur devra en donner notice au centre Blurent dans un délais de 24h par e-mail ou fax. Faute de ce faire il sera directement responsable pour tout dommage ou perte causés par le manque de notice à la société, qu’ils concernent le véhicule, le Centre Blurent ou des tiers.
4.3. En cas de dommages causés aux choses de tiers ou subis par des tiers, l’utilisateur devra remplir et faire signer une déclaration en cas d’accident et possiblement le faire signer par l’autre part. En tout autres cas l’utilisateur est tenu à demander aux autorités de police d’intervenir et à veiller à ce que sur les procès verbal ou la déclaration d’accident il y ait les coordonnées et les adresses de toutes les personnes intéressées, des témoins et les plaques de circulation des véhicules intéressés. L’utilisateur a l’obligation d’obtenir copie des procès verbaux de la police et d’en faire parvenir une copie au centre Blurent dans les 48h qui suivent l’accident. En outre l’utilisateur ne pourra pas accepter des responsabilités ni s’engager au nom ou par l’ordre du centre Blurent.
4.4. En outre il sera à la charge de l’utilisateur, là où il a causé des dommages, de payer les couts par jour du véhicule qui ne peut pas circuler à cause des réparations nécessaires. Ce cout sera débité sur la base de la tarif de location par jour en vigueur pour la période en question.
4.5. L’utilisateur autorise en outre le centre Blurent, en cas de dommages au véhicule ou du vol de celui-ci, à encaisser et à garder tout le dépôt de garantie.
Le montant des dommages sera quantifié et notifié au client dans les 7 jours qui suivent la rentrée du véhicule. La différence entre le montant du dépôt de garantie et le montant du dommage, outre aux autres déductions applicables prévues par les conditions générales, sera restitué à l’utilisateur dans les 30 jours qui suivent la date de la notice.
En cas de vol du véhicule, ou de dommages multiples, le client sera responsable pour le montant total des franchises correspondantes et sera tenu a intégrer la différence entre le montant du et ce qui a déjà été encaissé comme dépôt de garantie, selon les modalités définies par le centre Blurent.
4.6. En cas de violation des normatives concernant la circulation et de ce qui est prévu par les articles 6 et 7 suivants, l’utilisateur sera responsable pour le total du dommage ou de la perte. Pour toute violation confirmée, le centre Blurent se réserve le droit de débiter Euro 30 au client à titre de dépenses administratives pour la gestion du dossier.
4.7 En cas de sinistres où deux véhicules de la même société sont engagés, il n’y a pas la couverture de responsabilité civile et la couverture tous accidents sera appliquée. Le client qui a tort devra couvrir les franchises, aussi bien que les autres frais.

5. RESPONSABILITE DU CENTRE DE LOCATION – dommages à l’utilisateur
5.1. Le centre Blurent n’assume aucune responsabilité pour les dommages éventuels qui pourrait subir l’équipage de l’un de ses véhicules ou bien les choses de leur propriété personnelle après la livraison du véhicule au client.
5.2. Le Centre Blurent ne sera pareillement pas responsable de toutes les manques, pannes ou autres vices pas indiqués dans le verbal de prise et de restitution que le client ha rempli avec les responsables du Centre Blurent ou leurs agents.
5.3. Pareillement le Centre Blurent ne sera pas responsable pour les inconvénients qui pourraient se vérifier à cause de retards involontaires, pannes mécaniques, négligences des responsables du service, interruptions ou retards dans le voyage dus a maladies, calamités naturelles, grèves, guerres, conditions métrologiques averses, quarantaines, etc.
5.4. En cas d’interruption forcé du voyage l’utilisateur est tenu à informer immédiatement le centre Blurent et en tout cas dans un délais de 24h, pour qu’il puisse récupérer le véhicule avec les moyens plus adéquats, débitant les frais correspondants à l’utilisateur.
5.5. Similairement le centre Blurent ne sera pas responsable des inconvénients et des retards involontaires ou bien non attribuables au Centre Blurent qui se produise avant la livraison du véhicule ou en connexion avec celle-ci.
5.6. Le centre Blurent ne sera pas en outre responsable pour tout événement qui se produise après la livraison du véhicule et qui le rende partiellement ou complètement impossible d’utiliser le véhicule, comme maladies ou autre empêchements de l’utilisateur, y inclue l’impossibilité de effectuer l’utilisation du véhicule prévue par celui-ci, à cause d’accidents – même si causés par des tiers et couverts par l’assurance, de calamités naturelles, grèves, quarantaines, vol du véhicule, etc. Dans ces cas l’utilisateur est en tout cas tenu au paiement du montant entier de la location.
5.7. Le Centre Blurent se réserve de repousser le début de la location prévu dans le contrat à cause de pannes mécaniques ou autres empêchements ou retards qui soient dus à des causes de force majeure. En cas de retards qui excèdent les 48h le centre Blurent donnera notice immédiate à l’utilisateur lequel pourra obtenir le remboursement du montant du et l’annulation du contrat sans que rien d’autre ne soit du par le Centre Blurent comme dommages et intérêts.
5.8. Aucune réduction ou remboursement ne seront en outre accordés pour les rentrées anticipés ou les demandes de raccourcir la période de la location une fois la réservation confirmée.
5.9 En cas d’indisponibilité du camping car indiqué dans la réservation le Centre Blurent se réserve le droit de fournir un autre camping car de la même catégorie ou de catégorie supérieure.

6. CONDITIONS CU VEHICULE
6.1. L’utilisateur déclare d’avoir inspectionné le véhicule et la dotation de bord et de d’avoir constaté les bonnes conditions et l’absence de vices éclatants sur le véhicule, aussi bien que la correspondance entre les équipements listés et ceux qui sont présents sur le camping car.
6.2. A la rentrée le véhicule devra être restitué dans les mêmes conditions qu’il avait été livré c.à.d. avec le réservoir du gazole plein, le huile à niveau, dans des bonnes conditions hygiéniques, en parfait état de propreté interne et externe et avec le WC et les réservoirs des eaux grises complètement vidés (les valves de vidages doivent être ouvertes). Faute de cela, l’utilisateur sera débité les dépenses de matériel et de main d’œuvre pour la remise en état. Ces dépenses seront déduites du dépôt de garantie. Le cout éventuel du vidage des eaux noires est de € 50 et le cout du nettoyage du véhicule varie entre un minimum de € 50 à un maximum de € 150.
6.3. L’utilisateur devra rembourser le Centre Blurent pour tous les dommages, manques, vices du camping car et des équipements qui ont étés constatés au moment et la restitution de celui-ci ou, si pas immédiatement constatables, notifiés à l’utilisateur dans les 24h qui suivent la restitution. 6.4. Odomètre – en cas de panne à l’odomètre l’utilisateur devra en donner communication immédiate au Centre Blurent. En cas de manipulation de l’odomètre, constatée à la rentrée du véhicule, l’utilisateur sera débité la somme correspondante au cout de 400km par jour pour chaque jour de location.
6.5. Manutention: l’utilisateur s’engage à effectuer la manutention du camping car qui lui est loué avec la diligence d’un bon père de famille selon ce qui est spécifié dans le livret de manutention de la maison constructrice, a protéger le système hydrique du gel, a effectuer le change de l’huile, si cela est prévu dans la période de location (le cout de celui-ci sera remboursé au 100% par le Centre Blurent suite à la présentation de la facture), et à effectuer tout autre tache nécessaire pour maintenir le véhicule en parfait fonctionnement.

7. PANNES MECHANIQUES
7.1. Les dépenses relatives à la réparation des pannes mécaniques qui ne sont pas causés par une absence de diligence de bon père de famille ou à faits causés par le client, qui ont étés anticipés par celui-ci, lui seront remboursés à la restitution du véhicule sur présentation de la facture adressé au Centre Blurent qui détaille analytiquement les réparations effectuées. Elle doit etre éventuellement accompagnée par les pièces endommagées remplacées.
7.2. Les dépenses supérieures à 150,00 € doivent être autorisés par écrit par le Centre Blurent
7.3. Les réparations devront en tout cas être faites, lorsque possible, auprès des garages autorisés par la maison constructrice du véhicule.
7.4. L’utilisateur s’engage à résoudre tout inconvénient qui puisse avoir lieu pendant la période de la location , utilisant, lorsque possible, les suggestions du centre Blurent et l’assistance de la Central Operative du service d’assistance sur la route dont les numéros de téléphone ont étés fournis au moment de la prise du véhicule.

8. PRISE ET LIVRAISON
8.1. La prise et la livraison du véhicule aura lieu dans l’endroit spécifié dans le contrat ou dans autre endroit spécifié dans le coupon de réservation.
8.2. La période de location peut commencer et terminer dans n’importe quel jour de la semaine dans les horaires de prise/restitution indiqués sur le coupon de réservation. Les prises/restitutions en dehors des horaires concordés sont possibles, avec l’accord du centre Blurent, avec un prix additionnel.
8.3. Lorsque le véhicule ne soit rendu dans le lieu concordé dans le bon de réservation, les couts, indiqués dans la liste des prix, pour récupérer le véhicule, le transport jusqu’à l’endroit concordé et les jours excédents la période de location seront débités au client.

9. RETARDS
9.1. Lorsque, pour n’importe quelle raison, l’utilisateur retarde la prise ou la restitution du véhicule, il doit en donner notice par e-mail ou fax au Centre Blurent. Dan le cas où le retard soit notifié le jour même de la prise or de la restitution du véhicule, le client devra notifier par téléphone le centre Blurent spécifié dans le bon de réservation. Il est en tout cas le droit du Centre Blurent appliquer un prix additionnel pour la prise ou restitution du véhicule hors de l’horaire concordé.
9.2. La durée de la période de location ne peut pas être rallongée sauf si autorisé par le centre Blurent. L’autorisation doit être demandée sans exception au moins 2 jours avant l’échéance. Faut de cette demande, le centre Blurent se réserve, après deux jours de la date prévue pour la restitution du véhicule, de communiquer la restitution manquée à la police.
9.3. En tout cas de prise ou restitution retardée du véhicule sans autorisation l’utilisateur sera débité un montant égal à quatre fois le tarif par jour pour chaque jour complet ou partiel de retard. Pour les retards autorisés, le tarif sera appliqué selon la liste des prix.

10. LITIGES
10.1. Pour tout litige le tribunal compétent sera celui du siège légal du centre Blurent sauf si la loi prévoit un autre tribunal de compétence.
IMPORTANT Dépenses à la charge de l’utilisateur: toutes les dépense relatives au transfert du véhicule outre toute frontière d’état., celles pour obtenir les visas, les autorisations d’importation ou d’exportation temporaire de tout ce qui est présent sur le véhicule y compris l’équipement de bord fourni par le Centre Blurent seront à la charge de l’utilisateur

CONDITIONS DE PAIEMENT
Pour confirmer la réservation il faut effectuer un acompte du 30% de la valeur de la location. Le solde devra être versé 30 jours avant le départ. Dans le cas où la réservation soit effectuée moins de 30 jours avant le départ, le total devra être versé avec un seul paiement. Le tarif indiqué est basé sur les informations disponibles au moment de la réservation.
Des suppléments pourront être appliqués au moment de la location , par exemple pour l’achat de services additionnels demandés par le client successivement ou pour la prise/restitution en dehors des horaires normaux d’ouverture : € 100.00 pour la prise et la restitution le dimanche, la prise et restitution en dehors des horaires de travail.

CONDITIONS D’ANNULLATION
Annulation de la part de l’utilisateur – Si l’annulation de la réservation a lieu avant l’acceptation de la même de la part du centre Blurent, il n’y aura pas de pénales et le centre de location restituera tout l’acompte reçu. Si l’annulation aura lieu avant 30 jours de la date prévue pour le début de la location, le 50% de l’acompte sera remboursé. Pour annulations ente le 30ème et le 10ème jour, perte du 50% de la valeur totale de la location. Pour les annulations après le 10ème jour, perte du 80% de la valeur totale de la location.
Annulation de la part du centre de location – en cas d’annulation de la part du centre de location, l’utilisateur aura le droit réciproque de recevoir le double du montant versé.
DEPOT DE GARANTIE
Le client devra verser un dépôt de garantie avant la prise du véhicule selon les indications données dans la confirmation de réservation.

*En cas de litige le texte original en italien fera foi.